GROUPE RESERVOIR, Société par actions simplifiée MAI JUIN PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3542562
Date de dépôt :
07/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2027
Présentation de la marque LES CHIRURGIENS DE L'ESPOIR
Déposée le 7 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RESERVOIR et la Société par Action Simplifiée (SAS) MAI JUIN PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES CHIRURGIENS DE L'ESPOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-02 du 11 janvier 2008.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE RESERVOIR domicilié(e) 101-103 boulevard Murat - 75016 - PARIS - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) MAI JUIN PRODUCTIONS domicilié(e) 24 rue Anatole France - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DEBAISIEUX Nicolas domicilié(e) 9 AVENUE Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque LES CHIRURGIENS DE L'ESPOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3542562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE RESERVOIR, Société par actions simplifiée - 101-103 boulevard Murat - 75016 - PARIS - France
MAI JUIN PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée - 24 rue Anatole France - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
TMARK CONSEILS, M. DEBAISIEUX Nicolas - 9 AVENUE Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-23
Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02
Inscription le 8 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°632830 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-08
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2017 n°2667751 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-29
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; cassettes vidéo ; disquettes, disques compacts numériques, disques compacts audio-vidéo, disques optiques compacts, disques acoustiques, disques magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information ; magnétoscopes, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, lecteurs vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; circuits imprimés, circuits intégrés, puces (circuits intégrés) ; logiciel (programmes enregistrés) logiciels de jeux ; jeux sur disques optiques numériques ; jeux sur disques compacts ; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartouches de jeux vidéo ; écrans vidéo ; caméras vidéo, lecteurs informatiques, mémoires pour ordinateurs, modems, moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; processeurs (unités centrales de traitement), périphériques d'ordinateurs, scanneurs informatiques, téléphones, téléphones portables ; cartes téléphoniques ; appareils et instruments optiques ; articles de lunetterie ; lentilles de contact, lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport ; étuis à lunettes, étuis pour lentilles de contact ; montures de lunettes ; appareils de télévision ; baladeurs ; agendas électroniques ; haut-parleurs ; batteries électriques ; casques à écouteurs ; avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol ; appareils photographiques ; talkies-walkies ; appareils de projection, écrans de projection ; publications électroniques (téléchargeables) ; films pour l'enregistrement des sons et/ou des images ; supports d'enregistrements sonores ; téléprompteurs ; supports de données magnétiques, audiovisuelles et optiques ; bandes vidéo ; diapositives ; appareils pour l'amplification des sons ; bandes (rubans) magnétiques ; appareils de radio ; disques vidéo préenregistrés ou vierges, disques laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques ; enregistrements acoustiques et audiovisuels ; cartes électroniques pour jeux électroniques ; programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données textuelles et sonores, banques d'images.
Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; corbeilles à courrier ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; dossiers (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; appareils pour le collage des photographies ; chemises pour documents ; fournitures pour écrire ; cartes géographiques ; affiches ; stylos ; plumiers ; porte-plumes ; caractères (chiffres et lettres) ; fournitures scolaires, agrafes de bureau, taille-crayons électriques ou non électriques ; coupe-papier (articles de bureau), crayons, porte-mines, gommes à effacer, enveloppes (papeterie), classeurs (articles de bureau), albums, livres, manuels, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, journaux, magazines, revues (périodiques), publications ; représentations graphiques ; décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; cartes postales ; atlas ; imprimés ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires ; services de revues de presse ; publicité radiophonique ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusions d'annonces publicitaires ; mise à jour de documents publicitaires ; courrier publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; expertise en affaires, renseignements d'affaires ; agences d'import-export, agences d'information commerciale, prévisions économiques ; analyses du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion, statistiques (information) ; décoration de vitrines ; services de mannequin à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; démonstration de produits ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; reproduction de documents ; sondages d'opinions ; recueil de données dans un fichier central ; organisation d'opérations promotionnelles.
Communications radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; télévision par câbles ; diffusion de programmes audiovisuels par ondes, câbles, satellites, terminaux d'ordinateurs ou réseau informatique mondial ; télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse ; agences d'information (nouvelles) ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; communications télégraphiques, téléphoniques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; services téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; transmission de télégrammes, de télécopies ; expédition de dépêches.
Divertissement, formation, éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; production de films, production de films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de photographie, services de reporters, reportages photographiques ; services d'imagerie numérique ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; services de loisirs ; services d'enseignement ; activités culturelles et sportives ; divertissement radiophonique ou télévisé ; agences pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; production de spectacles ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; réservation de places de spectacles ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio-vidéo, de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de Dévédéroms, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires), y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires), de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, de jeux sur disques compacts et disques compacts audionumériques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de jeux (divertissements) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques, à savoir services d'animations ludiques (divertissements) ; rédaction de scénarios ; services d'enregistrement de sons (studio d'enregistrement) et services d'enregistrement d'images (filmage) ; location d'appareils audio, d'appareils d'éclairage pour des décors de théâtres ou des studios de télévision ; location de décors de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
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